G 26 : suivi médical du travail pour la protection respiratoire

Ce qu'est le G 26

Le principe G 26 de l'assurance accident légale allemande « Appareils de protection respiratoire » décrit comment les médecins évaluent l'aptitude au port d'une protection respiratoire. La base juridique du suivi médical est l'ordonnance allemande sur la médecine du travail (ArbMedVV), annexe, partie 4. Le suivi médical est assuré par un médecin titulaire du titre de spécialiste en médecine du travail ou du titre complémentaire de médecine d'entreprise.

Obligatoire ou proposée : les groupes d'appareils

Selon l'AMR 14.2, les appareils de protection respiratoire sont répartis en trois groupes. La contrainte augmente du groupe 1 au groupe 3.

Surveillance médicale obligatoire signifie : l'employeur l'organise avant le début des travaux. Sans elle, les travaux ne doivent pas être réalisés. Surveillance médicale proposée signifie : l'employeur doit la proposer, les salariés décident de l'accepter ou non. Selon les descriptions des organismes d'assurance accidents, la surveillance médicale n'est pas requise pour les appareils de moins de 3 kg sans résistance respiratoire. Pour les appareils jusqu'à 3 kg à faible résistance respiratoire, elle dépend de la durée de port. Vérifiez le classement de vos appareils dans l'AMR 14.2.

Ce que l'employeur doit faire

1. Évaluation des risques : quels appareils de protection respiratoire sont portés, combien de temps et sous quelle contrainte ?
2. Déterminer le groupe : classez l'appareil dans le groupe 1, 2 ou 3.
3. Organiser ou proposer le suivi de santé : convenez d'un rendez-vous avec le médecin du travail.
4. Classer l'attestation : le médecin établit une attestation de suivi de santé. Elle ne contient aucun diagnostic.
5. Respecter les délais : c'est le médecin qui détermine, selon le principe en vigueur, quand le prochain suivi de santé est dû.

Le suivi médical ne remplace ni l'évaluation des risques ni la formation. Plus sur les obligations dans Obligations en matière de protection respiratoire.

Masques jetables et demi-masques

Pour le demi-masque AG360 et les masques jetables 6201 et 6311, la classification selon l'AMR 14.2 et votre évaluation des risques s'appliquent. Classez le masque complet AG700 séparément dans l'évaluation des risques. La déclaration de votre médecin du travail fait foi.

Comment fonctionne la surveillance médicale en pratique

Dans l'évaluation des risques, l'employeur détermine quels salariés portent une protection respiratoire avec quel appareil et attribue l'appareil à un groupe selon l'AMR 14.2. On voit ainsi si la surveillance est obligatoire ou proposée. Pour les rendez-vous, l'employeur s'adresse au médecin du travail. Les salariés reçoivent au préalable des informations sur ce qui les attend et apportent des précisions sur leur travail, comme l'appareil, la durée de port et l'environnement.

Lors de la surveillance médicale, le médecin s'entretient avec le salarié, recueille les antécédents et effectue les examens nécessaires. L'employeur reçoit une attestation indiquant que la surveillance a eu lieu et quand la suivante est due. Les résultats restent chez le médecin et sont couverts par le secret médical.

Questions typiques des entreprises

• La surveillance doit-elle avoir lieu avant la première utilisation ? Pour la surveillance obligatoire, oui : sans elle, la tâche ne doit pas être réalisée.
• Qui supporte les coûts ? L'employeur, comme pour toutes les mesures de sécurité au travail.
• Que se passe-t-il si une personne refuse la surveillance proposée ? C'est possible, mais l'employeur doit la proposer et documenter cette proposition.
• La surveillance médicale compte-t-elle comme examen d'aptitude ? Non, elle sert au conseil et à la prévention, pas à la sélection des candidats.